Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA
/
POM'CANNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM'CANNELLE
LABORATOIRES SIPA, SA

Numéro de dépôt :
1425986
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2007
POM\'CANNELLE de LABORATOIRES SIPA

Présentation de la marque POM'CANNELLE

Déposée le 1 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM'CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES SIPA domicilié(e) 67 RUE DU MOULIN DE CAGE, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2095844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 784 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABC FORMALITES domicilié(e) (dossier no 2095844) - France.

La marque POM'CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'CANNELLE est expirée depuis le 1 septembre 2007.

LABORATOIRES SIPA a également déposé les autres marques suivantes : SEGA-SUN , ACTION HENNE , SCENTUAL SCENTS , SENTEUR D'ENCENS , SANTUAL SCENTS , SCENTUAL SCENTS , UN JARDIN EN PLUS , SCENTED GARDEN , SCENTUAL SCENTS


LABORATOIRES SIPA, SA - 67 RUE DU MOULIN DE CAGE, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2095844) - France - SIREN 323784157


ABC FORMALITES - (dossier no 2095844) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1997 n°2095844 - Publication au BOPI 1997-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233835 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 11 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167607 - Publication au BOPI 1994-01-11

// Savons parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices //.